Conseil Municipal du 30 mars 2015




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-18MUSEE DU BAGAGE : convention de dépôt de la collection - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-19ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-44RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-45RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-46CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du Conseil municipal du mois de mai 2015 - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-29SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2015 d'adduction d'eau potable - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-30SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2015 d'assainissement - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-31SCHEMAS DIRECTEURS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ET PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION RHIN et MEUSE : consultation pour avis - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-32AMENAGEMENT DE LA RUE DU CARMEL ET D'UN PARKING A MARIENTHAL (HAGUENAU) : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-33MARCHES DE FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-34MARCHES DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-20BUDGET PRIMITIF 2015 : budget principal - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-21BUDGET PRIMITIF 2015 : budget annexe du service de l'Eau - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-22BUDGET PRIMITIF 2015 : budget annexe du service de l'Assainissement collectif - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-23BUDGET PRIMITIF 2015 : budget annexe du service de l'Assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-24BUDGET PRIMITIF 2015 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-25BUDGET PRIMITIF 2015 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-26BUDGET PRIMITIF 2015 : budget annexe ZAC Thurot - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-27FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-28ASSOCIATION DES AMIS DU MEMORIAL D'ALSACE MOSELLE (AMAM) : adhésion à l'association - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-43AMICALE DU PERSONNEL : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-41ARIUT ALSACE : subvention pour l'organisation du Trophée Ellipse-Edition 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-42CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : construction du local simulateur et rénovation du club-house - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-35BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-36CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : opération route de Weitbruch - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-37ACQUISITION D'UN TERRAIN BATI : 82 route de Weitbruch - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-38ACQUISITION D'UN BIEN : Chemin du Moulin Neuf - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-39VENTE D'UN TERRAIN : avenue du Professeur Leriche - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-40NATURA 2000 : renouvellement de l'animation du site Natura 2000 de la Zone Spéciale de Conservation du Massif forestier de Haguenau (FR 4201798) - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-16CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-17CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 février 2015 - Délibération - (sans annexe)